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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMBAL PLUS
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E EMBAL PLUS DEPUIS 1991
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E EMBAL PLUS DEPUIS 1991
EMBAL PLUS, SAS

Numéro de dépôt :
3985127
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
E EMBAL PLUS DEPUIS 1991 de EMBAL PLUS

Présentation de la marque E EMBAL PLUS DEPUIS 1991

Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMBAL PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E EMBAL PLUS DEPUIS 1991 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMBAL PLUS domicilié(e) ZAC DU PORT, 12 RUE DU PORT, BP7, 90400 DANJOUTIN - 90850 - ESSERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 981 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMBAL PLUS, M. BENJAMIN TISSERAND domicilié(e) ZAC DU PORT, 12 RUE DU PORT, BP7, 90400 DANJOUTIN - 90850 - ESSERT - France.

La marque E EMBAL PLUS DEPUIS 1991 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E EMBAL PLUS DEPUIS 1991 est expirée depuis le 22 février 2023.

EMBAL PLUS a également déposé les autres marques suivantes : embal +


EMBAL PLUS, SAS - ZAC DU PORT, 12 RUE DU PORT, BP7, 90400 DANJOUTIN - 90850 - ESSERT - France - SIREN 382981017


EMBAL PLUS, M. BENJAMIN TISSERAND - ZAC DU PORT, 12 RUE DU PORT, BP7, 90400 DANJOUTIN - 90850 - ESSERT - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).